Mentions légales

1 – PRÉSENTATION DU SITE INTERNET

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, ce site internet est la propriété de :
CMRR – CHU de Lille
SIREN: 265 906 719
2 avenue Oscar Lambret
59037 Lille Cedex
03.20.44.59.62

Directeur de la publication : Dr Thibaud Lebouvier - MCU PH - Pôle Neurosciences et Appareil Locomoteur - Clinique de Neurologie - Neurologie générale (Unité Déjerine 6e Nord) et Centre Mémoire de Ressources et de Recherche (CMRR) - Lille
 

Hébergeurs : 

INSITE - Agence web Drupal Lille & Paris
Siège social : 139 rue des Arts - 59100 Roubaix
Adresse postale : La Grappe - 75 rue Léon Gambetta - 59000 Lille
Tél : 03 20 28 48 68 - contact@insite.coop

Crédits photos :

• @Freepik (Senior Couple Afternoon Tean Drinking Relax Concept)

La reproduction et l’utilisation par un tiers des photographies est strictement interdite.

Crédits textes :

Tous les textes sont produits par le CMRR du CHU de Lille sauf mention contraire. Les informations ne peuvent être reprises ou utilisées sans autorisation.

Concepteur graphique et responsable de la réalisation technique :

INSITE - Agence web Drupal Lille & Paris
Siège social : 139 rue des Arts - 59100 Roubaix
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Tél : 03 20 28 48 68 - contact@insite.coop

2 – PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES

Le Centre Hospitalier est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur ce site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Centre Hospitalier.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – GESTION ET TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Chaque service en ligne limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et s'accompagne d'une information sur :

• le responsable du traitement et les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
• la source des données (lorsque d'autres données que celles fournies via le service en ligne sont utilisées pour le traitement de votre demande)
• la durée de conservation des données
• vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès du CMRR du CHU de Lille.

Dans tous les cas,

• les catégories de personnes concernées sont des professionnels de santé
• le destinataire des données est le CMRR du CHU de Lille ;
• des mesures de sécurité adaptées sont prises par l'hébergeur pour garantir l'intégrité et la confidentialité des données
• Les données personnelles, ne sont pas conservées au-delà de 3 ans, à compter de la dernière interaction provenant de l'utilisateur.

 

Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur ce site sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à CMRR - CHU de Lille de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.

4 – GESTION DES COOKIES

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’utilisateur. Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’utilisateur, le fournisseur d’accès Internet

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5 – DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

6 – CNIL

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que les données recueillies par l'intermédiaire d’un formulaire ou autre ne sauraient en aucun cas être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tierces personnes physiques ou morales.

Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression par l’envoi d’un mail et un justificatif d’identité à dpo@chru-lille.fr

Pour plus d’information, contactez notre référent CNIL au 03.20.44.41.00